Responsabilités professionnelles

Usurpations de titre et de fonction

FPH >>Délégation de pouvoir

FPH >>Délégation de signature

FPH >>Publicité des actes

la hiérarchie des textes juridiques

Obligation de réserve : pas une obligation ?

Formation dans F.P.H. : chamboulement estival !

Statuts généraux Fonction Publique

Loi modernisation fonction publique (2007)

Loi informatique et libertés (Janv.78)

Loi informatique et libertés (Août 2004)

Accès aux documents administratifs (Juil.78)

Loi relative à la propriété intellectuelle (1992)

Loi 2002-2 action sociale et médico-sociale

Loi Kouchner : droits des malades (Mars 02) Art. 57

Missions hospitalières (extraits C.S.P.)

Code action sociale et de la famille (extraits)

Politique de santé publique (2004) Art.52

Nouvelle organisation des Centres Hospitaliers (2005)

Expérience de notation

Statut des psychologues FPH

Statut des agents contractuels FPH

Décret relatif au contenu du dossier médical

Décret relatif à l'accès au dossier médical

Décret organisation temp travail

Décret frais de déplacements

Décret portant déontologie médicale (Art. 68)

Décret relatif aux conseils de pôles (2005)

Bonification indemnitaire catégories A et B

changement d'indice = +1 point !

Reprise d'ancienneté

Allongement temps travail !

Notation : Arrêté du 6 mai 1959

Arrêté du 19 mai 2006

Arrêté du 29 juin 2006

Circ. de 92 d'application du statut

Nouvelle gouvernance hospitalière (2004)

Circ. du 5 mai 2008 protection fonctionnelle des fonctionnaires

Psychologues : 1978 T.G.I. de Nanterre

Devoir moral des enfants (C.C.28/3/06)

Conv. Coll. et intranet (C.C. 19/5/04)

Notation dans la FPH

NOTATION : Une nouvelle jurisprudence

Assemblée Nationale et Sénat

A propos du titre de "psychothérapeute"